Marque enregistrée - Marque en vigueur

DELICES !
ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4321955
Date de dépôt :
13/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2026
DELICES ! de ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES

Présentation de la marque DELICES !

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELICES ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES domicilié(e) 15 rue de Bel Air - 29860 - BOURG BLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 320 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. Isabelle COTONNEC domicilié(e) 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France.

La marque DELICES ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321955.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICES ! arrivera à expiration en date du 13 décembre 2026.

ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN CREOLE , YOUPI ! LE FRUIT DES ENFANTS , SELECTION PAYS NANTAIS , YOUPI ! , DELICES , SELECTION NORMANDIE , SELECTION SUD-OUEST , , PLAISIRS DE NOS REGIONS , BELLA BOSSA


ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée - 15 rue de Bel Air - 29860 - BOURG BLANC - France - SIREN 637320268


IPSIDE, Mme. Isabelle COTONNEC - 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Fruits frais ; préparations culinaires à base de fruits frais ; agrumes frais.